I - Conditions Générales de Ventes

Le site Internet www.boutique-carbone.com est un espace de commerce électronique édité par la société SC.

Les présentes conditions générales de vente régissent les contrats de vente et de prestations de services se formant lors d’une commande en ligne ou à la validation d’un devis.
Ces conditions s’appliquent de façon exclusive entre la société SC et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.boutique-carbone.com.
Les présentes CGV peuvent être amenées à être modifiées, sans préavis. Aussi, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de la commande.


ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNERALES 
Boutique Carbone considère qu’en validant votre commande, vous déclarez accepter sans réserve les conditions générales de vente après en avoir pris connaissance. Ainsi, vous vous engagez à respecter les conditions générales tout comme les conditions d’utilisation figurant sur le site. Les conditions générales sont applicables en France métropolitaine, Corse, DOM, TOM et internationales.

 

PRODUITS
Les photographies illustrant les articles proposés n’entrent pas dans le champ contractuel. En conséquence, la responsabilité de Boutique Carbone ne pourra être engagée.

Les demandes sur mesure feront l’objet d’une étude afin de vérifier la faisabilité du projet. Boutique Carbone se réserve le droit de refuser toute requête en dehors du cadre légal, ainsi que celles jugées irréalisables par nos fournisseurs.

Pour l’achat de matériaux (tissus, résines, plaques carbone, films adhésifs), il appartient au client de vérifier l’adéquation des produits en fonction de ses besoins. 
Boutique Carbone décline toute responsabilité en cas de commande d’un produit qui s’avérait inadapté ou des difficultés de mise en œuvre technique.

L'utilisation des produits non homologués sont à la charge du client. Nous ne pourrons tenus pour responsable des conséquences liées à leur utilisation.

INDISPONIBILITE PRODUITS
En cas d'indisponibilité du produit commandé, Boutique Carbone s'autorise à remplacer le produit par un produit de qualité supérieur ou de procéder à un remboursement.


COMMANDE
Toute personne passant commande sur le site www.boutique-carbone.com s’engage à avoir la capacité juridique à la date de la validation de la commande.
Pour passer votre commande, nous mettons à votre disposition 2 moyens :
- Par Internet sur notre site: www.boutique-carbone.com 24/24h et 7/7j. Vous recevrez une confirmation de votre commande par courrier électronique.
- Par courrier accompagné d’une impression de votre commande et de votre règlement par chèque adressé à Boutique Carbone, 16 rue Jean Jaurès, 91100 Villabé. Vous recevrez une confirmation de votre commande par courrier électronique. Les commandes seront assurées dans la limite des stocks disponibles. Dans l’éventualité d’une indisponibilité temporaire de nos produits après confirmation de la commande, vous serez informé par courrier électronique de l’allongement du délai de livraison. Dans ce cas, les parties pourront annuler la commande par simple envoi d’un mail reprenant le numéro de la commande et les coordonnées du client. Le remboursement s’effectuera en fonction du mode de paiement choisi lors de la commande. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci en cas d’erreur dans le libellé de celles-ci. Boutique Carbone ne serait être responsable de l’impossibilité de livrer les marchandises commandées et se réserve le droit d’annuler toute commande venant d’un client qui ne pourrait pas justifier de la propriété de son moyen de paiement. Boutique carbone ne serait être tenu responsable des difficultés du réseau Internet lors de la navigation sur le site www.boutique-carbone.com

 

PRIX ET LIVRAISON
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) hors frais de transport. Les prix indiqués sur le site Internet www.boutique-carbone.com sont susceptibles d’évoluer à tous moments à la baisse ou à la hausse. Les articles commandés sont assujettis à la TVA française (20%). Les zones de livraisons non soumises à la TVA sont : DOM, TOM, INTERNATIONALE hors zone euro. Les dispositions applicables seront celles prévues par le code général des impôts relative à la TVA. Les droits de douane sont à la charge de l’acheteur. Il est de la responsabilité de l’acheteur de se rapprocher des autorités compétentes du pays de livraison pour s’acquitter des éventuels taxes supplémentaires de dédouanement. Les tarifs d’expédition sont variables selon la destination. Les frais de port sont fixés librement par Boutique Carbone et ne tiennent pas compte des tarifs de La Poste. Les livraisons sont effectuées par La Poste en Colissimo ou par transporteur. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Vous pourrez consulter l’acheminement de votre colis via Internet (www.coliposte.fr) grâce au code Colissimo qui vous sera communiqué lors de la confirmation de l’expédition de votre commande par courrier électronique. Après validation de votre commande et sous réserve de la disponibilité des produits, l’envoi des colis se fera dans un délai de 2 à 5 jours ouvrés en France métropolitaine. Les marchandises voyagent toujours au risque et péril du destinataire. Dans le cas d’une livraison défectueuse par La Poste, il est recommandé d’établir un procès verbal de détérioration auprès de votre bureau de poste. Les retards éventuels de livraison ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

 

PAIEMENT
Le règlement des commandes en ligne pourra être effectué par carte de paiement, paypal ou chèque. Les cartes bancaires acceptées à ce jour sont : CB, VISA et Master Card. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France devront être des cartes bancaires internationales. Dans le cas où vous choisissez de régler par chèque bancaire, votre commande ne sera traitée qu’à l’encaissement de celui-ci et les délais applicables sont ceux au jour de l’encaissement du chèque en valeur. Le paiement par chèque bancaire n’est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France. L’encaissement du chèque est réalisé à sa réception. Vous disposez de 15 jours pour nous faire parvenir votre chèque correspondant au montant de la commande que vous avez validé. Passé ce délai, la commande pourra être annulée. Tout chèque devra être établi à l’ordre de Boutique Carbone et envoyer à l’adresse suivante : 16 rue Jean Jaurès, 91100 Villabé.

Le règlement des prestations de service s’effectue par paiement anticipé.

DROIT DE RETRACTATION
Conformément aux prescriptions de l’article L. 121-20 du Code de la consommation : « le Client dispose d’un délai de sept (7) jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de ses motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Le délai précité court à compter de la date de passation de la commande du Service ou, le cas échéant, de la date de réception du Produit. Lorsque le délai de sept (7) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant».

La mise en œuvre du droit de rétractation devra le cas échéant s’exercer par courrier recommandé avec demande d’avis de réception adressé au siège social de Sports Carbone auquel sera annexé une copie de la confirmation de commande du Client. Le Client sera remboursé par chèque ou virement bancaire sous trente (30) jours à compter de la première présentation dudit courrier.
Le retour du produit donnera lieu à un remboursement égal au prix d’achat. 
En cas de demande d’échange ou de remboursement, l’acheteur devra retourner le produit à Boutique Carbone: - A l’adresse suivante : Boutique Carbone, 16 rue Jean Jaurès, 91100 Villabé - Correctement protégé, dans son emballage d’origine, dans un parfait état de revente (non abîmé, non endommagé, non découpé, non sali…) accompagné de tous accessoires, notices d’emploi, documentation. - Accompagné de la facture de vente afin de permettre l’identification du client (n° commande, nom, prénom, adresse).

Par dérogation à ce qui précède, le Client sera déchu de tout droit à rétractation si le Service commandé est exécuté ou si les Produits commandés ont commencé à être consommés avant l’expiration du délai de sept (7) jours précité. Les commandes de Produits et Services nécessitant la fourniture d’une prestation de service seront à cet égard réputées exécutées au sens du présent article lorsque la prestation aura commencée à être mise en œuvre.


GARANTIE DES PRODUITS ET SERVICES :
Toute contestation relative aux modalités de traitement de la commande du Client, à la qualité des Produits, ou à l’efficacité des prestations de Service effectuées, doit être immédiatement portée à la connaissance de Boutique Carbone par courrier électronique.

Les bijoux et les montres sont garantis un an à compter de la date de facture. Passé ce délai, aucun remboursement ou échange ne pourra avoir lieu.
La validité de la garantie contractuelle est subordonnée à l’entretien régulier et à l’utilisation normale.

Les réparations sont garanties un an sur la même zone d’impact à compter de la date de facture, sous réserve d’une utilisation normale.
La garantie des réparations est en conséquence inapplicable aux parties détériorées à la suite d’un choc ou d’un événement extérieur.
La garantie contractuelle est exclusivement limitée à la réparation de la zone impactée initialement.

La prise en charge SAV ne sera réalisée que sur présentation de la facture au nom du propriétaire du matériel.
Les interventions réalisées au titre de la garantie contractuelle ne peuvent avoir pour effet de prolonger la période de garantie, qui commence à courir au jour de la réalisation de la prestation initiale.
La garantie contractuelle est inapplicable aux impacts ayant fait l’objet d’une intervention par un tiers.

La SARL SC ne sera pas tenue de régler les frais liés au démontage/montage des pièces initialement réparées pour l'application de la garantie.

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Conformément à l’article 27 de la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez la possibilité de rectifier ou supprimer les données vous concernant auprès de Boutique Carbone par l’envoi d’un mail via la zone de contact et ce dans les conditions prévues par l’article 34 de la dite Loi. Vous pourrez recevoir la newsletter de Boutique Carbone en cochant la case prévue à cet effet. Vous pourrez vous désinscrire sur envoi d’un mail via notre zone de contact. Aucune information vous concernant ne sera communiquée ni gratuitement, ni contrepartie à des tiers.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les éléments contenus dans le site (illustrations, textes, libellés, marques, images) sont la propriété exclusive de Boutique Carbone. Seule l’utilisation de ces éléments à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé est autorisée mais devra mentionné sa source. Toute reproduction et utilisation à d’autres fins est expressément interdite et constitutive de contrefaçon sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle.

 

CLAUSE DE PROPRIETE
Conformément au pourvoi n°10-28407, BICC n°761 du 1er mai 2012, suite à une demande de devis, un dépôt de matériel ou un envoi postal auprès de la SARL SC immatriculée auprès du RCS Evry, le propriétaire ne manifeste pas le souhait de récupérer son ou ses biens, le matériel sera considéré comme propriété de la société sous 60 jours après envoi du courriel d’informations. 

 

DROIT- JURIDICTION

Les présentes conditions générales en langue française sont soumises à la loi française. Les tribunaux français sont seuls compétents en cas de litige.

 

II - Mentions légales

1. Présentation générale des conditions d’utilisation
Vous êtes actuellement connecté au site Internet www.boutique-carbone.com qui est édité par la SARL SC.

ATTENTION :
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D'UTILISATION SUIVANTES AVANT DE CONSULTER CE SITE. EN ENTRANT SUR CE SITE, VOUS SIGNIFIEZ QUE VOUS ACCEPTEZ LES PRESENTES CONDITIONS D'UTILISATION.

La consultation du site www.boutique-carbone.com suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.

1.1. Identification de l'éditeur (gestionnaire) du site

Siège social :
SARL SC
Boutique Carbone
16 rue Jean Jaurès, 91100 Villabé
Tel. : 01 60 86 94 63
Capital : 10 000€ 
RCS Evry : 517 956 405
Code NAF: 4764Z
TVA intra-communautaire : FR37517956405


Directeur E-Commerce & Service Clients : Virginie Gamboa

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

1.2. Identification de l’hébergeur du site

Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

1.3. Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

1.4. Données personnelles
Les informations que vous aurez saisies sur le site pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par Sports Carbone. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site :
Par email : contact@boutique-carbone.com
Par courrier postal à l'adresse suivante : 16 rue Jean Jaurès, 91100 Villabé

1.5. Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site est soumis à l'accord préalable du Directeur de la Publication.

1.6. Droits d’auteurs
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

 

2. Conditions d'utilisation détaillées

2.1. Marques déposées
La marque et le logo Boutique Carbone sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibé, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

2.2. Propriété intellectuelle
2.2.1. Le site web a été réalisé par on-est-bien.com.

2.2.2. Tous les éléments du présent site web (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc…) sont la propriété exclusive de la société SC.

2.2.3. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.

2.2.4. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la Société SC.

2.2.4.1. Est interdite la présentation d'une des page du site www.boutique-carbone.com dans une page web n'appartenant pas à ce dernier.

2.2.4.2. Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.boutique-carbone.com tels que définis plus haut dans une page web n'appartenant pas au site (in line linking).

2.2.4.3. Un accord préalable de la société SC est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site www.boutique-carbone.com (Deep Linking). Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au webmaster du site.

2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.2.4 fera l'objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l'étranger.

2.3. Bases de données
Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

2.4. Données personnelles
2.4.1. Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite " Informatique et libertés " ; il a été déclaré auprès de la commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro d’enregistrement 1396163.

2.4.2. Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite " Informatique et libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l'article 34 de ladite loi. Contactez-nous, en joignant à votre courrier une copie de votre carte d'identité ou de votre passeport, à l'adresse suivante :

Boutique Carbone 
16 rue Jean Jaurès
91100 Villabé
France

2.4.2.1. Collecte invisible d’informations relatives à la navigation du visiteur : nous enregistrons automatiquement certaines données relatives à vos habitudes sur notre site. Nous utilisons ces données en interne pour faire des statistiques sur nos utilisateurs, leurs intérêts et leurs comportements toujours dans le but de mieux les servir. Ces données sont compilées et analysées dans leur globalité, et peuvent inclure l'URL est une chaîne de caractères utilisée pour identifier les ressources dans le World Wide Web : document HTML, image, son, forum Usenet, boîte aux lettres électronique... ) que vous venez juste de visiter, celui sur lequel vous allez vous rendre (que ces URL soient sur notre site ou pas), le navigateur que vous utilisez, et votre adresse IP.

2.4.2.2. Avertissement cookies : nous implantons un cookie dans votre ordinateur (en informatique, un cookie est défini par le protocole de communication HTTP comme étant une suite d'informations envoyées par un serveur HTTP à un client HTTP, que ce dernier retourne lors de chaque interrogation du même serveur HTTP). Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.), et il conserve le contenu de votre panier jusqu'au passage de votre commande. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est limité au temps de la session de connexion et sont automatiquement effacés à la fin de celle-ci.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et au-delà :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Mozilla Firefox 1.5 et au-delà :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options".
2. cliquez sur le bouton "Vie privée"
3. cliquez sur l'onglet "Cookies"
4. cliquez sur supprimer les cookies

Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée
3. Destination des informations recueillies :

Par contre, en refusant les cookies vous ne pourrez pas effectuer de commandes.

Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable.

2.5. Exercice du droit d’opposition (Opt-out) Art.26 loi 1978 :
Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection par Sports Carbone, faite le nous savoir à www.sportscarbone.com en indiquant bien les données concernées.

2.6. Responsabilité :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

 

3. Mise à jour des mentions légales
Sports carbone se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Boutique carbone invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.